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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICE APRES VENTE MICROFORCE

Toute commande ou vente, en magasin ou sur le site internet www.microforce.biz est soumise aux présentes conditions – V130818
Consultable sur le site web https://www.microforce.biz/guadeloupe/cgv

DELAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison commencent à courir dès réception du paiement total de la commande et ne peuvent excéder 30 jours. Le non-respect de ce délai peut entraîner une annulation de la commande, générant, à la demande du client, un remboursement total de la commande sans aucune indemnité de retard. Par ailleurs, le client doit vérifier l’état des produits commandés au moment de leur livraison, de sorte qu’après la livraison aucune réclamation et aucun retour consécutif à l’état des produits ne peut être accepté par Microforce dès lors qu’il en a pris livraison, sauf dans le cas d’une livraison à domicile consécutive à une commande enregistrée sur le site web de Microforce et pour lequel le client bénéficie du délai de rétractation légal de 14 jours.

COMMANDES, CONDITIONS DE PAIEMENT ET AVOIRS

Les éventuelles commandes doivent être formalisées par écrit et bénéficient des règles qui régissent le droit à rétractation, telles que définies par le code de la consommation (art. L114-1 et L121-20). Conformément à la loi, les commandes établies par un procédé de vente à distance générant une livraison à l’adresse indiquée par le client bénéficie du délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception, le retour des produits concernés devant s’effectuer, à la charge exclusive du client, dans le cadre règlementaire prévu, notamment dans l’emballage d’origine et sans avoir subi la moindre altération. Sauf conditions particulières, les factures sont payables au comptant, dès présentation et avant toute livraison. Les éventuels avoirs ne peuvent faire l’objet d’aucun remboursement et sont utilisables uniquement sur le point de vente sur lequel ils ont été émis, pendant une durée de 3 mois à compter de la date d’émission. Toutefois, les ventes établies par le site web qui auraient fait l’objet d’’une procédure de rétractation acceptée par Microforce peuvent bénéficier du remboursement des sommes encaissées dans le délai légal de 14 jours après réception du produit. Tout acompte doit obligatoirement être justifié par un bon de commande.

Microforce peut proposer des paiements à crédit établis sous certaines conditions, après vérification des capacités du client à respecter les engagements de remboursements. Toutes les modalités de paiements autorisées par Microforce peuvent être consultées sur le site internet : https://www.microforce.biz/guadeloupe/paiement-plusieurs-fois

En cas de paiement à crédit, y compris paiement décalé de tout ou partie d’au moins une facture, le client devra procéder à une ouverture de compte chez Microforce, ce qui nécessite obligatoirement la présentation d’une pièce d’identité, une ligne téléphonique mobile en fonction, et la fourniture du RIB correspondant au moyen de paiement utilisé sur un compte ouvert avec une adresse client localisée dans le département du lieu de l’achat.

TRANSFERT DE PROPRIETE

Conformément au code civil, le transfert de propriété, entre MicroForce et l’acquéreur, s’effectue après paiement intégral de la facture. En cas de défaut de règlement (retard de paiement ou impayé), MicroForce appliquera la clause de réserve de propriété, le cas échéant en récupérant les produits livrés après simple sommation. Les sommes versées ne pourront être remboursées, elles restent acquises à la société à titre de dommages/intérêts. Sauf conditions exceptionnelles nécessitant toujours l’accord préalable d’une autorité interne à Microforce, les produits vendus ne peuvent être ni repris ni échangés.

CLAUSE PENALE ET RECOUVREMENT

Pour tout défaut de paiement et à des fins de dédommagement donnant lieu à une procédure contentieuse, le débiteur sera tenu de payer les frais engagés pour le recouvrement, auquel s’ajoute une indemnité compensatoire fixée forfaitairement à 10% minimum des sommes dues, indemnité qui ne pourra être inférieure à 150€ (Article L441-6 du Code du Commerce). Par ailleurs, dès constatation d’un défaut de paiement ou encaissement, Microforce peut procéder, sans information préalable et sans autre relance, à la mise en recouvrement de la totalité du solde comptable auquel vient se rajouter les frais liés à la situation d’impayée. Ainsi, le client autorise Microforce à procéder à tout prélèvement direct sur le compte bancaire enregistré lors de l’ouverture de compte, cette procédure pouvant être exécutée autant de fois que nécessaire, avec la périodicité souhaitée, sans limite de temps, jusqu’au paiement intégral des sommes dues, sans que le client ne puisse s’y opposer et sans nécessité d’un engagement autre que les présentes conditions. Toutefois, dans le cas où cette procédure ne peut être mise en œuvre ou qu’elle se solde par un échec, Microforce peut procéder au transfert du solde de la créance auprès d’un tiers mandaté pour le recouvrement, tous les frais afférents à cette délégation étant automatiquement rajoutés à la charge du client.

GARANTIES

Tous les produits distribués par Microforce, que ce soit dans le cadre d’une vente faite par un des points de vente ou via le site web, bénéficient des garanties légales proposées par les constructeurs respectifs, dans le respect des délais imposés par la loi. Dans le cadre de la cette garantie, certains constructeurs peuvent proposer leurs propres services complémentaires, les clients sont invités à les contacter directement pour plus de renseignements. La mise en œuvre de la garantie proposée par Microforce s’exécute uniquement par retour au centre de maintenance agréé (cf. adresses ci-dessous), dont le cout est entièrement à la charge du client, accompagnée de la facture dès lors que les dispositions de traitement de ladite garantie ne sont pas imposées par le fabricant ou que ledit fabricant serait dans l’incapacité d’assurer cette obligation. La garantie proposée par Microforce est une garantie « retour atelier », elle n’est applicable que si le matériel en panne est accompagné de la facture acquittée, aux conditions définies par le fabricant. La garantie couvre uniquement les pannes matérielles, à l’exclusion des dysfonctionnements logiciels ou systèmes et dans des conditions normales d’utilisation. La garantie des pièces détachées ne peut être assurée par Microforce que si le client opte pour le service d’installation par un technicien agréé de Microforce, ou si le client souscrit à un service proposé par Microforce (cf. ci-après). Dans toute autre situation, le client assure le service de la garantie des produits directement auprès des constructeurs respectifs, Microforce reste toutefois tenu par le respect de la garantie légale ainsi que la garantie légale de conformité, dans les conditions prévues aux articles de loi ci-dessous précisés, quel que soit le produit vendu.

ARTICLES REGISSANT LA GARANTIE

CDC - Article L211-4 Ordonnance n°2005-136 du 17 février 2005 - art. 1 JORF 18 février 2005
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

CDC - Article L211-5Ordonnance n°2005-136 du 17 février 2005 - art. 1 JORF 18 février 2005
Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

CDC - Article L211-12 Ordonnance n°2005-136 du 17 février 2005 - art. 1 JORF 18 février 2005
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

CC - Article 1641 Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

CC - Article 1648 LOI n°2009-323 du 25 mars 2009 - art. 109
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

La garantie ne s’applique pas aux pièces détachées non montées par nos techniciens dès lors que le client aurait lui même altéré ladite pièce en opérant des opérations non-conformes dans le cadre d’un traitement technique inadapté, aux matériels ou pièces détachées démontés par le client, au remplacement d’accessoires et de consommables d’usures normales (rubans, cartouches, claviers, souris, batteries, transformateurs d’alimentations…), aux détériorations résultants de la poussière, de la rouille, d’une casse, de l’humidité ou d’un lieu inadapté (bord de mer, humidité, température…), aux écrans plats TFT/LCD ayant moins de 6 pixels défaillants conformément aux conditions des constructeurs, en cas d’installation ou de dé-configuration, par le client, de logiciels/interfaces/matériels sans l’accord d’un technicien, aux lecteurs de disquettes et prises de protections, aux CD-R/RW et DVD-R/RW sauf en cas de défaut de fabrication visible, aux matériels ayant subis des surtensions secteur, téléphonique, réseau ou non protégés par une prise de protection secteur et téléphonique (parafoudre et anti-surtension) et en cas de non respect des spécifications électriques des produits, aux dysfonctionnements logiciels ou systèmes. Microforce ne peut être tenu responsable des bogues et autres dysfonctionnements de logiciels. Nos techniciens peuvent fournir sur demande les coordonnées des éditeurs respectifs.


GARANTIES COMMERCIALES & SERVICES

CDC - Article L.217-5
La garantie commerciale s’entend de tout engagement contractuel d’un professionnel à l’égard du consommateur en vue du remboursement du prix d’achat, du remplacement ou de la réparation du bien ou de la prestation de tout autre service en relation avec le bien, en sus de ses obligations légales visant à garantir la conformité du bien. La garantie commerciale fait l’objet d’un contrat écrit, dont un exemplaire est remis à l’acheteur. Le contrat précise le contenu de la garantie, les modalités de sa mise en œuvre, son prix, sa durée, son étendue territoriale ainsi que le nom et l’adresse du garant. En outre, il mentionne de façon claire et précise que, indépendamment de la garantie commerciale, le vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 217-4 à L. 217-12 et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil. Les dispositions des articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-12 et L. 217-16 ainsi que l’article 1641 et le premier alinéa de l’article 1648 du code civil sont intégralement reproduit dans le contrat. En cas de non-respect de ces dispositions, la garantie demeure valable. L’acheteur est en droit de s’en prévaloir. Microforce propose des garanties commerciales complémentaires auxquelles le client peut souscrire. Ces offres sont susceptibles d’évoluer dans le temps. La validation des services suppose l’acceptation des offres et des dispositions décrites dans le présent contrat :

Assurance Prise en Charge 2 ans : Ce service est proposé par MicroForce sur certains produits pour lesquels le service Apres Vente est mise en oeuvre par le fabricant via son centre de maintenance local ou international. Tout produit couvert par ce service qui subit une panne dans les 24 mois qui suit la date d’achat bénéficie d’une prise en charge par le SAV de MicroForce, qui assure donc le traitement de l’opération auprès du fabricant, en lieu et place du client, MicroForce procédant aux actions de traitements et logistiques nécessaires, sans aucun coût complémentaire et sans engagement de délais autres que ceux imposés par la loi, le délai de réparation étant généralement fonction des délais du fabricant. L’assurance Garantie Matériel 4 ans : Ce service est proposé lors de l’achat de certains produits auquel il est directement lié et par lequel Microforce s’engage, dans la mesure du possible, pendant toute la durée de validité de ce service, 4 ans à partir de la date de référence (date d’achat inscrite sur la facture d’origine), à procéder sans engagement de délai et sans coût matériel ou main d’œuvre, à la réparation du matériel. A défaut de pouvoir procéder à la réparation (notamment, impossibilité de pouvoir disposer des pièces auprès du fabricant) après la période légale de garantie, MicroForce peut proposer au client de procéder au remplacement du matériel par un équivalent en fonctionnalités et en puissance, sur la base du prix d’achat initial du produit (hors service et accessoires, la facture initiale faisant foi), si toutefois cela est possible, la valeur du produit en panne étant ainsi dépréciée pour chaque mois complet d’utilisation à compter de la date de référence jusqu’à la date de prise en charge par Microforce, à hauteur de 2% du prix d’achat initial (Valeur dépréciée = PA x 2% x nombre mois utilisés). En cas d’impossibilité de procéder à la réparation, constatée et confirmée par MicroForce, le client peut alors demander que ladite valeur dépréciée fasse l’objet d’un bon d’avoir pouvant être utilisé comme moyen de paiement chez Microforce. L’assurance Système d’exploitation 3 ans : Ce service est proposé lors de l’achat d’un ordinateur et mise en œuvre dans l’un des centres de maintenance MicroForce qui s’engage à procéder à la restauration du système initialement installé sur l’ordinateur auquel est attaché ce service. Pour en bénéficier, pendant 3 ans à partir de la date de référence, le client peut faire procéder à l’opération autant de fois que souhaité, moyennant une franchise de 10€ TTC par opération, charge aux clients de procéder à la restauration de ses programmes et données qu’il aura lui-même préalablement sauvegardé, Microforce déclinant toute responsabilité quant à la perte de données liée à l’exécution de cette opération qui consiste donc à remettre l’ordinateur dans son état initial. L’assurance Casse Ecran 3 : Ce service est proposé lors de l’achat d’un ordinateur portable auquel il est lié et permet au client, en cas dysfonctionnement dudit écran (casse, problème affichage…etc) constaté et validé par le service après-vente de MicroForce, de procéder pendant 3 ans à partir de la date de référence, à son remplacement moyennant l'acquittement d’une franchise de 29€ TTC, dans la limite de 3 opérations. L’assurance Prêt 7 jours : Ce service est proposé lors de l’achat d’un produit auquel il est attaché et mis en oeuvre dans l’un des centres de maintenance Microforce. Il consiste à proposer au client un prêt de matériel permettant de limiter l’impact d’une immobilisation en atelier supérieure à 7 jours ouvrables, moyennant un forfait de 15€ TTC, donnant droit, contre un chèque de caution établi à l’ordre de Microforce couvrant la valeur du matériel prêté, à l’usage du prêt pendant toute le durée d’immobilisation et jusqu’à réparation du matériel en panne. Dans le cas d’un ordinateur, le service n’inclut pas le transfert de données ou l’installation des logiciels du client, qui pourrait toutefois faire l’objet d’une prestation supplémentaire.

Tout dépot de produit au SAV, confié à Microforce doit obligatoirement faire l’objet d’un dossier SAV dont la fiche et/ou le numéro est communiqué au client. Comme indiqué sur cette fiche, Microforce dégage toute responsabilité sur les matériels non-récupérés après un délai de 3 mois à partir de la date d'entrée en atelier. Microforce ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de dommages, pertes, diffusion ou détournements de données ou de programmes qui seraient inscrits dans la mémoire des équipements confiés, y compris du fait d'une action volontaire ou involontaire d'un de ses employés ou sous-traitants. Le client est donc seul responsable des données ou programmes et il lui appartient de prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurisation de ses données, soit en les supprimant préalablement de la mémoire, soit par la mise en oeuvre préalable de sauvegardes ou duplications utiles ou nécessaires. Dans l’hypothèse où l’opération nécessaire au traitement technique doit donner lieu à facturation et que le client refuse les conditions proposées pour la réparation, il s’engage alors à régler à Microforce la somme forfaitaire de 44€ TTC, en compensation du temps administratif et technique passé pour traiter le dossier du client.

LOGICIELS & PROGRAMMES

Le traitement SAV peut être immédiat, pour les diagnostics, les réparations, et les interventions inférieures à 20 min. Il est recommandé aux clients d’effectuer leurs sauvegardes de données avant tout dépôt de matériel car MicroForce ne pourra jamais être tenu pour responsable des pertes de données en cas d’intervention sur le matériel. Un délai minimum de 24h est nécessaire pour tout éventuel échange sous garantie. Le client dispose d’un délai de 3 mois à partir de la date d’entrée en atelier pour récupérer son matériel (Ordre de Réparation faisant foi). Passé ce délai, Microforce décline toute responsabilité. Les délais de réparations varient en fonction des constructeurs et Microforce ne peut être tenue pour responsable d’un délai supposé trop long, même en cas de traitement sous garantie.

DROIT A L’OUBLI & DONNEES PERSONNELLES

Toute demande d’information personnelle faite par Microforce auprès du client nécessite un accord préalable écrit au terme duquel le client autorise Microforce à conserver les informations qu’il aura accepté de transmettre. Microforce s’engage à ne faire aucun usage commercial des informations transmises sans l’accord préalable et écrit du client et à conserver ces informations dans un cadre parfaitement sécurisé. Sur simple demande et sous réserve que la demande ne puisse porter préjudice au respect des engagements commerciaux pris par le client auprès de Microforce, notamment dans le cadre des paiements différés non-échus, Microforce s’engage à supprimer la totalité des données personnelles qui auraient pu avoir été collectées. Par ailleurs, sur simple demande, le client peut être informé de l’ensemble des informations personnelles dont dispose Microforce, le client disposant bien évidemment du droit de suppression ou de modification.

Toute réclamation faite le client sera traitée immédiatement, le client ayant la possibilité de faire appel au médiateur de la consommation du département concerné (DGCCRF) ou via le site https://www.economie.gouv.fr/mediateur/demande-mediation/formulaire.
Par ailleurs, toute vente peut être soumise à une demande de traitement de litige conformément à l’article 14.1 du droit européen N°524/2013, via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR aussi accessible directement sur le site internet à la page https://www.microforce.biz/guadeloupe/liensutiles